Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

INFORMATIONS DU MAIRE

• Agenda municipal
• Informations CCPA
• Informations règlementaires
• Informations diverses

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du compte rendu du conseil du 9 juin 2020
• Commission de contrôle des listes électorales - Modification
• Délégation du conseil municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT - précisions / compléments
• Modification du tableau des emplois
• Modification du RIFSEEP – Création d’un CIA
• RIFSEEP – Modification de l’IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
• Convention d’achat mutualisé d’un radar portatif pour les polices municipales de Lannilis et Plouguerneau
• Convention opérationnelle d’actions foncières EPFB – site de l’ATD
• Adhésion BRUDED

FINANCES - ÉCONOMIE

• Décision Modificative n°1 – Budget principal
• Cautionnement de prêt – caserne de gendarmerie
• Coût à l’élève
• Forfait communal versé à l’OGEC
• Activités scolaires – Subventions 2020
• Subvention 2020 Activités éducatives – Coopérative du groupe scolaire de Kergroas

VIE ASSOCIATIVE – CULTURE - PATRIMOINE ET SPORTS

• Projet de valorisation - Chapelle et Orgues – Présentation
• Chapelle – Mise à jour du plan de financement
• Orgues – Mise à jour du plan de financement
• Subventions aux associations 2020

enfance – jeunesse - VIE SCOLAIRE - AÎNÉS - LIENS INTERGÉNÉRATIONNELS

• Règlement Intérieur de l’ALSH
• Tarifs communaux 2020 – Centre de loisir communal
• Convention ALSH / Kernilis
• Convention ALSH / Tréglonou
• Convention d’initiation à la langue bretonne

travaux

• Convention SDEF éclairage public – Rue d'Alsace Lorraine
• Convention SDEF éclairage public – Rue Saint Sébastien

URBANISME

• Cession foncière – Entreprise Weldom
• Lotissement « jardin du Bourg » - transfert et classement de voiries
• Servitude de passage – Prat ar Foz

QUESTIONS DIVERSES