Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

INFORMATIONS DU MAIRE

Agenda municipal

Informations CCPA

Informations règlementaires

Informations diverses

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte-rendu du conseil du 20 mai 2021

Délibération de principe du conseil municipal pour la création d’une Maison France Service sur les communes de Lannilis et Plabennec

Acquisition de l’usufruit des parcelles AD 98 et AD 99 – ATD Keravel

Reconnaissance d’informations données – Exonération de l’article 1042 du Code général des impôts

Convention CD29 – Occupation précaire de l’ATD Keravel

Sursis à statuer – secteur de l’Allée verte

FINANCES - ÉCONOMIE

Décision Modificative N°1 – Budget principal

Redevance d’occupation du domaine public communal (RODP) 2021 par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz

Coût à l’élève 2020

Forfait communal 2021 versé à l’OGEC

Activités scolaires – Subventions 2021

Subvention 2021 Activités éducatives – Coopérative du groupe scolaire de Kergroas

VIE ASSOCIATIVE – CULTURE - PATRIMOINE ET SPORTS

Convention relative au financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques pour la période septembre 2021 / juillet 2024

Convention d'aide à la réalisation d'animations et d'actions culturelles par l'association Sauvegarde du Patrimoine

Subventions aux associations 2021

travaux

Convention - Raccordement du projet de biométhane Loc-Brévalaire

Répartition du produit des amendes de police – appel à projet du conseil départemental

urbanisme

Dénomination de rue – lotissement « Les Jardins du Bourg »

Remise des équipements communs – lotissement « Le Champ de l’Ecole »

Remise des équipements communs – lotissement « Le Bois d’Amour »

Classement d’une partie du domaine public dans le domaine privé communal

QUESTIONS DIVERSES

Déclaration d’intention sur le projet d’une nouvelle caserne de gendarmerie – Correction